Date dernière mise à jour : 05/11/2024
Informations juridiques et légales
Le site Internet https://vitre-protection.fr est un service proposé par la société TM-Concept SARL.
Nom Commercial : TM Concept
Siège social : TM Concept – 4 place Hersant - 31400 Toulouse - France
SIRET : 888 873 312 00019
RCS : 888 873 312 R.C.S Toulouse
Code APE : 4791A – vente à distance sur catalogue général
Téléphone : +33 (0)5 61 41 94 17
Courriel : contact@tm-concept.fr
Création & Design du site
Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™ par société TM Concept SARL
www.tm-concept.fr
contact@tm-concept.fr
Hébergement
Ionos
Adresse :
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Site web : www.ionos.fr
Propriété intellectuelle
Tous les contenus (textes, images, logos) sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise]. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
Marque TM Concept®
Marque déposée auprès de l'INPI
Déposant : TM Concept SARL - 4 place Hersant, 31400 Toulouse, France
Numéro : 4141280
Date de dépôt / Enregistrement : 20141211
Lieu de dépôt : 92 INPI Dépôt électronique
Protection des données personnelles
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour toute demande, contactez [Email de contact]. Consultez la <a href="politique-confidentialite.html">Politique de Confidentialité</a> pour plus de détails.
Limitation de responsabilité
vitre-protection.fr s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées mais décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d’omission. L’utilisation du site est aux risques de l’utilisateur.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.
Responsable de la publication
Thibaut MORUZZI
Déclaration simplifiée n°48 CNIL
N° déclaration : 1808675 v 0 (du vendredi 07 Novembre 2014)